ALGOFLASH
Aspects juridiques
Mentions légales

Mentions légales

Merci de lire ces mentions légales attentivement. En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

Données légales

Le site www.algoflash.fr que vous consultez actuellement est la propriété de la société
COMPO FRANCE
inscrite au RCS de Besançon sous le n° B 345 408 272
et dont le siège social est situé
Zone Industrielle
25 220 Roche-lez-Beaupré,
France (tel 03.81.40.25.25).

Direction: Stephan Engster (Prés.), Trudie Zabrana

Responsable de la Publication : Valérie Brault
Contact Publication Algoflash.fr :
COMPO France - Algoflash.fr
2-8 rue Sarah Bernhardt
CS 60024
92 601 Asnières cedex

service.conso@compo.fr

Le présent site est hébergé par :
iquer.net GmbH & Co. KG
Paderborn - Allemagne
Tel: + +49 (5251) 77 74 18 - 0
service@iquer.net

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, photos, logos et autres documents) présentés sur ce site sont la propriété de COMPO France ou sont autorisés par leurs propriétaires et sont protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle.

Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quel que procédé que ce soit, sans le consentement exprès de COMPO France donnera lieu à des poursuites.

L'ensemble des dénominations sociales, marques et logos cités sur ce site sont la propriété de COMPO France. Leur utilisation ou reproduction est interdite.

Contenu du site

COMPO France s’efforce de s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour des informations accessibles sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu.

Cependant, COMPO France ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes, complètes, exhaustives à jour.

En aucun cas, COMPO France ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect pouvant résulter de l'accès et de l'utilisation de ce site.

Indisponibilité du site

COMPO France s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. COMPO France ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelle que cause que ce soit.

Loi AGEC

Les identifiants uniques : FR212754_07HAFJ, FR025420_05NXGX , FR212754_01SOYJ ont été attribués par l'ADEME à la société COMPO France (code Siret 345408272). Ces identifiants attestent de sa conformité au regard de son obligation d'enregistrement et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché respectivement auprès de ECODDS, ECOSYSTEM et CITEO.